> Séances du Conseil Municipal
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Délibérations 2019
Les précédentes séances
Séance
du Jeudi 11 juillet 2019
à 20 h 45
en Salle du Conseil
Ordre du jour :
1- Décision modificative n°1 du budget communal
2- Indemnités d'éviction au locataire du terrain futur centre de secours
3 - Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2018 du
Service Public d'Eau de la Commune
4 - Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2018 du
Service Public d'Assainissement Non Collectif de la Communauté de
Communes Bassée Montois
5 - Adhésion communautaire au SyAGE (Syndicat d'Aménagement et de
Gestion des Eaux)
6- Adhésion des communes de Bois-le-Roi et Bourron-Marlotte au SDESM
7- Ligne régulière Bescherelles-Donnemarie - année scolaire 2019-2020 - Transport des élèves se rendant au collège
8- Règlement intérieur de la bibliothèque
9-Personnel communal :
- Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe (15 H)
- Augmentation du nombre d'heures pour le poste d'adjoint au patrimoine
1ère classe de 17 h 30 à 20 h
- Augmentation du nombre d'heures pour le poste d'adjoint d'animation de
22 h à 35 h
- Création d'un poste d'adjoint d'animation (20 h)
10- Informations diverses
