> Séances du Conseil Municipal
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Les précédentes séances
Séance
du mercredi 5 octobre 2022
à 18 h
Salle du Conseil
Ordre du jour :
1. SDESM : adhésion au nouveau groupement de commande d’énergies 2024-2027
2. SDESM : demande de subvention pour le remplacement de poteaux en bois
3. Mairie de Meigneux : convention pour les tarifs du centre de loisirs
4. Taxe d’aménagement : reversement à la communauté de commune de 10% du montant perçu
5. Désignation du correspondant défense
6. Désignation du correspondant incendie et secours
7. Recrutement d’agents contractuels pour l’accroissement temporaire d’activité
8. Recrutement d’agents contractuels pour un besoin saisonnier
9. Recrutement d’agents contractuels pour le remplacement d’agent titulaire en congés ou en disponibilité
10. Recrutement d’agents contractuels pour la vacance d’un emploi qui ne peut être immédiatement pourvu dans les conditions prévues par la loi
11. Augmentation du temps de travail d’un emploi d’adjoint administratif
12. Convention de servitude Monsieur et Madame Thuillant
13. Tarifs entrée soirée concert Johnny Rock
14. Repas de fin d’année des ainés
15. Participation des communes aux frais de scolarité 2021-2022 : Ecole élémentaire de l’Auxence
16. Participation des communes aux frais de scolarité 2021-2022 : Ecole maternelle de la Butte Saint Pierre
17. Décision modificative n°1 Budget Principal : remboursement de cautions d’anciens locataires
18. Décision modificative n°2 Budget Principal : Régularisation comptable de la vente de l’église de Dontilly
19. Régie de recettes cantines
20. Régie de recettes Alsh
21. Questions diverses
22. Informations
