> Séances du Conseil Municipal
Délibérations 2020
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Délibérations 2023
Délibérations 2024
Les précédentes séances
Séance
du lundi 20 janvier 2025
à 18 h
Salle du Conseil
Ordre du jour :
1.Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 28 novembre 2024
2.Accord de principe pour un contrat de jumelage entre la commune de Donnemarie-Dontilly et celle de Castiglione Torinese en Italie
3.Approbation de la convention avec Initiatives 77 « Atelier Chantier insertion » -travaux route de provins
4.Ouverture des crédits d’investissement en attente du vote du BP 2025
5.Renouvellement de l’adhésion à une centrale d’achats des levés topographiques
6.Délibération relative à la redevance performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
7.Tarifs entrées soirées organisées par la commune
8.Attribution d’une subvention exceptionnelle à Mayotte
9.Autorisation d’encaissement de la somme de 198,81 € au titre de la réparation de l’arbre à livres
10.Mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents
11.Rapport annuel d’activités 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif-SPANC
12.Rapport annuel d’activités 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - S2E77
13.Questions diverses
