Séance
du jeudi 31 mars 2016
à 20 h 30
en Salle du Conseil
Ordre du jour :
1.Compte de gestion de la commune 2015
2.Compte administratif commune 2015
3.Affectation du résultat de fonctionnement de l’excédent 2015 de la commune
4.Fixation des taux des 4 taxes
5.Budget primitif 2016 de la commune
6.Augmentation des recettes communales
7.Tarifs cantine, garderie, accueil de loisirs sans hébergement avec restauration, étude,
repas individuel
8.Tarif séjour été ALSH
9.Subventions aux associations 2016
10.Compte de gestion du service des eaux 2015
11.Compte administratif du service des eaux 2015
12.Affectation du résultat de fonctionnement de l’excédent 2015 du service des eaux
13.Budget primitif 2016 du service des eaux
14.Compte de gestion du service assainissement 2015
15.Compte administratif du service assainissement 2015
16.Affectation du résultat de fonctionnement de l’excédent 2015 du service assainissement
17.Budget primitif 2016 du service assainissement
18.Amortissement du matériel self cantine élémentaire
19.Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes
20.Règlement intérieur cantine
21.Règlement intérieur ALSH
22.Convention pour séjour d’été ALSH
23.Marché de maintenance de l’éclairage public 2016 à 2020
24.Modification de la commission Tourisme Communication et relations avec les médias
25.Informations diverses