La séance du 25 février 2016
Les précédentes séances
Séances du conseil municipal
Délibérations 2013
28 février 2013
28 mars 2013
23 mai 2013
04 juillet 2013
12 septembre 2013
07 novembre 2013
12 décembre 2013
Délibérations 2014
30 janvier 2014
06 mars 2014
10 avril 2014
19 juin 2014
25 août 2014
13 novembre 2014
18 décembre 2014
Délibérations 2015
29 janvier 2015
26 mars 2015
28 mai 2015
02 juillet 2015
27 août 2015
25 septembre 2015
12 novembre 2015
16 décembre 2015
Délibérations 2016
25 février 2016
Séance du jeudi 31 mars 2016 à 20 h 30 en Salle du Conseil Ordre du jour : 1.Compte de gestion de la commune 2015 2.Compte administratif commune 2015 3.Affectation du résultat de fonctionnement de l’excédent 2015 de la commune 4.Fixation des taux des 4 taxes 5.Budget primitif 2016 de la commune 6.Augmentation des recettes communales 7.Tarifs cantine, garderie, accueil de loisirs sans hébergement avec restauration, étude, repas individuel 8.Tarif séjour été ALSH 9.Subventions aux associations 2016 10.Compte de gestion du service des eaux 2015 11.Compte administratif du service des eaux 2015 12.Affectation du résultat de fonctionnement de l’excédent 2015 du service des eaux 13.Budget primitif 2016 du service des eaux 14.Compte de gestion du service assainissement 2015 15.Compte administratif du service assainissement 2015 16.Affectation du résultat de fonctionnement de l’excédent 2015 du service assainissement 17.Budget primitif 2016 du service assainissement 18.Amortissement du matériel self cantine élémentaire 19.Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes 20.Règlement intérieur cantine 21.Règlement intérieur ALSH 22.Convention pour séjour d’été ALSH 23.Marché de maintenance de l’éclairage public 2016 à 2020 24.Modification de la commission Tourisme Communication et relations avec les médias 25.Informations diverses
Action Sociale
Le CCAS
Le Trait d'Union
A.L.I.S
Services aux personnes
Permanences
Maison de retraite
Ecrivain public
Cours d'alphabétisation
Accueil
Texte
Agenda
Contact
Site officiel de la Mairie de Donnemarie-Dontilly
Informations légales
Contact
Mairie
Tourisme
Situation/accès
Curiosités et vestiges
Histoire de la commune
Tourisme vert
Le syndicat d'initiative
les horaires d'ouverture
Chambres d'hôtes DDY
Hébergements dans le canton
Restauration dans le canton
Cartes postales
Vidéo DDY vue du clocher
Coordonnées
Le conseil municipal
Permanences des élus
Séances du conseil municipal
Démarches administratives
Bulletins municipaux
La Mairie
Culture & loisirs
L'Agenda
Les associations
Les seniors
Bibliothèque municipale
La piscine
Scènes rurales
Dans le canton
Sortir en Seine & Marne
Sortir en Ile-de-France
Enfance & jeunesse
Petite enfance
Ecole maternelle
Ecole élémentaire
Réforme des Rythmes Scolaires
Comptes-rendus conseil d'école
Collège
Accueil de loisirs
Garderie périscolaire
Restauration scolaire
Vivre à Donnemarie-Dontilly
Commerces & entreprises
Le marché
Santé
Services publics
Numéros d'urgences
Calendrier des jours de collecte
Déchetterie
Déchets pour entreprises
Transports B.A.L.A.D.E
Transports PROCARS
Donnemarie-Dontilly